Le présent site internet, accessible à l’adresse www.spiritualiste.fr, est édité conjointement par :

Institut Spirituel Psychosique (ISP)
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : 9 rue de l’Eglise, 62470 Calonne-Ricouart
Adresse e-mail : info@spiritualiste.fr
Téléphone : 06 13 41 96 86
Numéro RNA : W622002119
Numéro SIREN : 923 770 630
Numéro SIRET du siège : 923 770 630 00013

et

Institut Général des Forces Psychosiques (IGFP)
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : 45 rue Casimir Beugnet, 62300 Lens
Adresse e-mail : info@spiritualiste.fr
Téléphone : 06 13 41 96 86
Numéro RNA : W951006627
Numéro SIREN : [à vérifier avant publication]
Numéro SIRET du siège : [à vérifier avant publication]

Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
Monsieur Dany Beauchamp.

Le directeur de la publication adjoint du site est :
Monsieur Reynald Raymond

Hébergement
Le site est hébergé par :
Webador / JouwWeb B.V.
Torenallee 20
5617 BC Eindhoven
Pays-Bas
Téléphone : +31 40 303 13 60

Création et administration du site
Le site est conçu, administré et mis à jour par les associations éditrices ou par toute personne dûment autorisée par elles.

Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site www.spiritualiste.fr, notamment les textes, images, documents, logos, graphismes, archives, fichiers audio, publications, mises en page et, plus généralement, tout élément accessible sur le site, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété des associations éditrices ou sont publiés avec l’autorisation de leurs auteurs ou ayants droit.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

Responsabilité
Les associations éditrices s’efforcent de fournir sur le site des informations aussi exactes et actualisées que possible. Toutefois, elles ne sauraient garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des contenus publiés.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations figurant sur le site sous sa responsabilité exclusive.

Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Les associations éditrices n’exercent aucun contrôle sur ces sites et ne sauraient être tenues responsables de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.

Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.

La présente politique de confidentialité a pour objet d’informer les utilisateurs du site www.spiritualiste.fr sur la manière dont leurs données personnelles peuvent être collectées, utilisées, conservées et protégées.

1) Responsable du traitement

Les responsables du traitement des données personnelles collectées sur le site sont :

Institut Spirituel Psychosique (ISP)
9 rue de l’Eglise, 62470 Calonne-Ricouart
E-mail : info@spiritualiste.fr
Téléphone : 06 13 41 96 86

et

Institut Général des Forces Psychosiques (IGFP)
45 rue Casimir Beugnet, 62300 Lens
E-mail : info@spiritualiste.fr
Téléphone : 06 13 41 96 86

2) Données collectées

Selon l’utilisation du site, les données suivantes peuvent être collectées :

• nom et prénom ;
• adresse e-mail ;
• numéro de téléphone, si l’utilisateur le renseigne ;
• contenu du message transmis via le formulaire de contact ;
• données techniques de connexion et de navigation, selon les outils utilisés sur le site.

3) Finalités du traitement

Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées pour les finalités suivantes :

• répondre aux demandes adressées via le formulaire de contact;
• assurer le suivi des échanges avec les visiteurs, sympathisants, lecteurs, donateurs ou correspondants ;
• gérer le bon fonctionnement technique du site ;
• établir, le cas échéant, des mesures d’audience ;
• respecter les obligations légales applicables.

4) Base légale du traitement

Les traitements sont fondés, selon les cas :

• sur l’intérêt légitime des associations à répondre aux demandes reçues et à assurer la gestion de leurs relations avec les visiteurs ;
• sur le consentement de l’utilisateur lorsqu’il est requis, notamment pour certains cookies ou traceurs ;
  sur le respect d’obligations légales lorsqu’elles s’imposent.

5) Destinataires des données

Les données collectées sont destinées uniquement aux associations éditrices et, si nécessaire, à leurs prestataires techniques agissant en qualité de sous-traitants, notamment l’hébergeur du site et les services techniques liés au formulaire de contact.

Les données personnelles ne sont ni vendues, ni cédées, ni louées à des tiers à des fins commerciales.

6) Durée de conservation

Les données personnelles sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans, sauf obligation légale particulière imposant une durée différente ou nécessité de conservation plus courte selon la nature des données et la finalité poursuivie.

7) Sécurité

Les associations éditrices mettent en œuvre des mesures raisonnables de sécurité destinées à protéger les données personnelles contre l’accès non autorisé, la perte, l’altération, la divulgation ou la destruction.

8) Droits des personnes

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, toute personne concernée dispose :

• d’un droit d’accès ;
• d’un droit de rectification ;
• d’un droit à l’effacement ;
• d’un droit à la limitation du traitement ;
• d’un droit d’opposition ;
• du droit de retirer son consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Ces droits peuvent être exercés en écrivant à :
info@spiritualiste.fr

ou par courrier à l’une des adresses suivantes :
Institut Spirituel Psychosique, 9 rue de l’Eglise, 62470 Calonne-Ricouart
ou
Institut Général des Forces Psychosiques, 45 rue Casimir Beugnet, 62300 Lens

En cas de doute raisonnable sur l’identité du demandeur, un justificatif d’identité pourra être demandé.

9) Réclamation

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

10) Mise à jour

La présente politique de confidentialité peut être modifiée à tout moment afin de tenir compte des évolutions légales, réglementaires ou techniques. La version publiée sur le site est celle en vigueur à la date de sa consultation.

Le site www.spiritualiste.fr peut utiliser des cookies ou autres traceurs afin d’assurer son bon fonctionnement, d’améliorer l’expérience utilisateur et, le cas échéant, de mesurer l’audience du site.

1) Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier déposé sur votre terminal lors de la consultation d’un site internet. Il permet notamment de mémoriser certaines informations relatives à votre navigation.

2) Types de cookies utilisés

Selon la configuration technique du site, les catégories suivantes peuvent être utilisées :

• Cookies strictement nécessaires
  Ces cookies sont indispensables au fonctionnement normal du site et ne nécessitent pas de consentement préalable.
• Cookies de mesure d’audience
  Ces cookies permettent d’établir des statistiques de fréquentation et d’utilisation du site. Selon leur configuration, ils peuvent être soumis ou non au consentement préalable de l’utilisateur.
• Cookies de services tiers
  Le site peut intégrer des contenus ou fonctionnalités provenant de services tiers, tels que vidéos, boutons de partage, cartes, lecteurs audio, contenus embarqués ou services de statistiques. Ces services peuvent déposer leurs propres cookies.

3) Consentement

Lorsque la réglementation applicable l’exige, le dépôt des cookies non strictement nécessaires est soumis au consentement préalable de l’utilisateur.

L’utilisateur peut accepter, refuser ou paramétrer l’utilisation de ces cookies à tout moment via l’outil de gestion mis à sa disposition sur le site, lorsqu’un tel outil est activé.

4) Durée de conservation

Les cookies sont conservés pour une durée limitée conforme à la réglementation applicable et aux paramètres techniques des services utilisés.

5) Gestion des cookies

L’utilisateur peut configurer son navigateur afin de bloquer tout ou partie des cookies. Un tel paramétrage peut toutefois altérer certaines fonctionnalités ou empêcher l’accès à certains services du site.

Lorsque le site met à disposition un module de gestion des cookies, l’utilisateur peut également modifier ses préférences à tout moment par ce biais.

6) Cookies déposés par des tiers

Lorsque le site utilise des services tiers, ceux-ci peuvent déposer des cookies ou traceurs soumis à leurs propres politiques de confidentialité. L’utilisateur est invité à consulter les politiques de confidentialité de ces services.

7) Mise à jour

La présente politique de cookies peut être modifiée à tout moment afin de refléter l’évolution des services utilisés ou de la réglementation applicable.

Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site www.spiritualiste.fr.

1) Objet

Le site www.spiritualiste.fr a pour objet de présenter les activités, publications, archives, informations, documents, contenus audio, contenus éditoriaux et services d’information proposés par l’Institut Spirituel Psychosique (ISP) et l’Institut Général des Forces Psychosiques (IGFP).

2) Acceptation

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation.

3) Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Les frais liés à l’accès au site, notamment le matériel informatique, les logiciels et la connexion internet, restent à la charge exclusive de l’utilisateur.

Les associations éditrices s’efforcent d’assurer l’accessibilité du site sans être tenues à une obligation de résultat.

4) Contenus du site

Les informations figurant sur le site sont fournies à titre informatif. Les associations éditrices se réservent le droit de modifier, corriger, suspendre ou supprimer tout ou partie du contenu du site, à tout moment et sans préavis.

5) Obligations de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale, licite et respectueuse. Il s’interdit notamment :

• de porter atteinte au bon fonctionnement du site ;
  d’utiliser le site à des fins frauduleuses, illicites ou malveillantes;
• de reproduire ou exploiter les contenus du site en violation des droits de propriété intellectuelle ;
• de transmettre via le formulaire de contact des messages injurieux, diffamatoires, illicites, menaçants ou contraires à l’ordre public.

6) Propriété intellectuelle

Les contenus publiés sur le site sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

7) Responsabilité

Les associations éditrices ne sauraient être tenues responsables :

• d’une interruption temporaire ou prolongée du site ;
• d’un dysfonctionnement technique ;
• d’erreurs ou d’omissions dans les contenus ;
• de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ;
• du contenu des sites tiers accessibles au moyen de liens hypertextes.

8) Formulaire de contact

L’utilisateur peut contacter les associations via le formulaire de contact mis à disposition sur le site. Il s’engage à transmettre des informations exactes et à ne pas détourner ce service de son objet.

Les données transmises dans ce cadre sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site.

9) Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés via le site sont décrits dans la Politique de confidentialité.

10) Cookies

Les modalités d’utilisation des cookies sont décrites dans la Politique de cookies.

11) Droit applicable

Les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises au droit français.

12) Litiges

En cas de litige, les parties rechercheront en priorité une solution amiable. À défaut, les juridictions françaises seront compétentes, sous réserve des dispositions impératives applicables.